Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cazellithe
Les Coteaux du Minervois, sca

Numéro de dépôt :
4019291
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2023
Cazellithe de Les Coteaux du Minervois

Présentation de la marque Cazellithe

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2013 par la société Les Coteaux du Minervois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cazellithe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la société Les Coteaux du Minervois domicilié(e) 7 avenue des Cathares - 11700 - PEPIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 821 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Coteaux du Minervois, M. EMMANUEL FONS domicilié(e) 7 avenue des Cathares - 11700 - PEPIEUX - France.

La marque Cazellithe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cazellithe est expirée depuis le 12 juillet 2023.

Les Coteaux du Minervois a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE D'ALZAU , Secret de Camandieu , Expression Naturelle , Lou Parédoux


Les Coteaux du Minervois, sca - 7 avenue des Cathares - 11700 - PEPIEUX - France - SIREN 775821671


Les Coteaux du Minervois, M. EMMANUEL FONS - 7 avenue des Cathares - 11700 - PEPIEUX - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Vins.